Délibérations – Arrêtés
Retrouvez les délibérations du Conseil municipal et arrêtés ci-dessous :
Procès-verbaux et Comptes-rendus du Conseil municipal
2024
2023
- PV du Conseil municipal du 14 décembre 2023
- PV du Conseil municipal du 09 novembre 2023
- PV du Conseil municipal du 21 septembre 2023
- PV du Conseil municipal du 06 juillet 2023
- PV du Conseil municipal du 1er juin 2023
- PV du Conseil municipal du 06 avril 2023
- PV du Conseil municipal du 02 mars 2023
2022
- PV du Conseil Municipal de décembre 2022
- Compte rendu du conseil municipal du 13/10/2022
- Compte rendu du conseil municipal du 24/03/2022
- Compte rendu du conseil municipal du 24/02/2022
- Compte rendu du conseil municipal du 27/01/2022
2021
- Compte rendu du conseil municipal du 09/12/2021
- Compte rendu du conseil municipal du 07/10/2021
- Compte rendu du conseil municipal du 09/09/2021
- Ordre du jour du conseil municipal du 25/02/2021
- Compte rendu du conseil municipal du 21/01/2021
2020
- Compte rendu du conseil municipal du 03/12/2020 – modifié
- Compte rendu du conseil municipal du 03/12/2020
- Compte rendu du conseil municipal du 15/10/2020
- Compte rendu du conseil municipal du 10/09/2020
- Compte rendu du conseil municipal du 10/07/2020
- Compte rendu du conseil municipal du 09/07/2020
- Compte rendu du conseil municipal du 04/06/2020
- Compte rendu du conseil municipal du 23/05/2020
- Compte rendu du conseil municipal du 13/02/2020
Règlement intérieur du Conseil municipal
Arrêtés
- Arrêté du 13 octobre 2023 arrêté portant interdiction de rassemblements festifs
- Arrêté 38-2023 portant autorisation d’occupation du domaine public et réglementant la circulation et le stationnement des véhicules sur le domaine public
- Arrêté municipal réglementant la circulation
- Arrêté n°37-2023 AG réglementant déplacement temporaire du marché hebdomadaire le 08 septembre 2023
- Arrêté n°36-2023 AG portant autorisation d’une procession pardon de notre Dame de Lorette.
- Arrêté n°35-2023 AG portant règlement de circulation des véhicules.
- Arrêté n°34-2024 portant autorisation d’occupation du Domaine public et réglementant la circulation et le stationnement des véhicules sur le domaine public
- Arrêté n°33-2023 AG portant autorisation de deux randonnées pédestres
- AR 32- 2023 Randonnée pédestre Kerlibouzec
- Arrêté 30-2023 portant réglementation de circulation des véhicules
- Arrêté 29-2023 portant autorisation de stationnement d’un taxi sur la voie publique
- Arrêté 28-2023 portant autorisation d’occupation du domaine public et réglementant le stationnement et la circulation des véhicules sur le domaine public
- Arrêté de police 62-2023 réglementant la circulation pour travaux concernant la fibre
- Arrêté 26-2023 portant autorisation à capture de chiens errants
- Arrêté 25-2023 portant autorisation d’occupation du domaine public – service jeunesse
- Arrêté de Police – Zone 30 km/h
